Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
DELOITTE & TOUCHE (une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1715766
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
A de DELOITTE & TOUCHE (une \

Présentation de la marque A

Déposée le 27 décembre 1991 par DELOITTE & TOUCHE (une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELOITTE & TOUCHE (une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 1633 Broadway, New York, NEW YORK 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 27 décembre 2001.

DELOITTE & TOUCHE (une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : TOUCHE ROSS , (Marque figurative)


DELOITTE & TOUCHE (une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 1633 Broadway, New York, NEW YORK 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Publicité et affaires.Assurances et finances.Organisation des comptabilités, tenue des comptabilités, révision et appréciation des comptabilités, attestation de la régularité des bilans et des comptes;analyse de la situation et du fonctionnement des entreprises ou organismes par les procédés de la technique comptable.Conseil de gestion;organisation en matière juridique et fiscale, financière et économique;ingénieur conseil;recrutement de personnel de direction et d'encadrement.Programmes d'ordinateurs pour les affaires, les finances, la gestion, les systèmes d'information, l'imposition, l'enregistrement des dossiers, gestion de la comptabilité, bases de données, éducation, audit, tenue des comptes;bandes magnétiques audio et vidéo et autres supports magnétiques ou optiques.Livres, manuels, lettres circulaires, brochures, plaquettes et autres publications sous forme imprimée ayant trait aux affaires, aux finances, à la gestion, aux systèmes d'information, à l'imposition, à l'enregistrement des dossiers, à la gestion de la comptabilité, aux bases de données, à l'éducation, à l'audit, à la tenue des comptes;affaires législatives et de règlementation concernant le secteur gouvernemental et public, la tenue des comptes,le développement et l'activité des audits et de la comptabilité.Services d'audit et de comptabilité;services de préparation des plannings, de conformité et de consultation, services de fiscalité;services de consultation de gestion;assistance et conseil dans l'organisation, l'analyse, le planning, la tenue des comptes, la tenue des dossiers, la gestion, la comptabilité et dans les affaires;estimation, investigation et évaluation d'affaires et de biens, recherche et étude de marchés;services de consultation en matière de règlementation et de législation;services de conseil et consultation ayant trait aux fusions, acquisitions, dépossessions et rachats, financement et garanties;services de conseil et de consultation pour la vente au détail, la fabrication, la distribution et les affaires d'ingénierie pour les entreprises du secteur public et gouvernemental;services de consultation en affaires pour la réorganisation des affaires et faillites.Services de planning financier, de consultation et de gestion;assurance, actuariat, indemnité, gestion des risques, interruption dans les affaires, évaluation des pertes et compensations;services de gestion d'investissements immobiliers, de développements et de financements.Services éducatifs à savoir classes, séminaires et cours relatifs aux ordinateurs, aux logiciels, aux télécommunications, à la comptabilité, aux audits, à la tenue des comptes, au financement, aux affaires, aux opérations gouvernementales de tous types, et aux activités d'investissements personnels et professionnels.Services d'études et de développement de la demande de logiciels et systèmes d'ordinateurs, services professionnels d'enseignements et de consultations dans le domaine des systèmes d'informations et du matériel d'ordinateur, de logiciels et systèmes intégrés;services d'études, services logistiques en matière de litiges;services de conseil et de consultation relatif aux systèmes d'information par télécommunication; service d'assurance d'ordinateurs, de sécurité, d'audit et de continuité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.